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Bulletin officiel 1993

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  2. istrative Jurisprudence judiciaire Jurisprudence financière Accords de branche et conventions collectives Accords d'entreprise CNIL.
  3. istre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, et par délégation, Le directeur des affaires financières Michel DELLACASAGRANDE.
  4. Bulletin Officiel de l'Education Nationale N°30 du 23 juillet : C. n° 93-248 du 22-7-1993 (501-5) Texte adressé aux recteurs et aux inspecteurs d'académie ; aux directeurs des services départementaux de l'éducation nationale. o Le droit à l'éducation, garanti à chacun en vertu de l'article 1er de la loi d'orientation sur l'éducation du 10 juillet 1989, concerne bien entendu les.

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE Mise en oeuvre du décret n ° 93-1362 du 30 décembre 1993 modifié par le Le décret n° 2005-25 du 14 janvier 2005 publié au Journal Officiel du 15 janvier 2005 est venu modifier en conséquence le décret n° 93-1362 du 30 décembre 1993 relatif aux déclarations de nationalité, aux décisions de naturalisation, de réintégration, de perte, de.

Le directeur des relations du travail et le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Fait à Paris, le 5 janvier 1993 Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux. Retour au Bulletin officiel n°9 du 2 mars 2017 . Partager Partager. Traitements et indemnités, avantages sociaux. Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE n° 78 (1er avril - 30 juin 2000) 1 Circulaires de la direction des services judiciaires Signalisation des circulaires du 1er avril au 30 juin 2000. Fonctionnement et contrôle des régies des juridictions. SJ 00-05 B3/09-06-2000. NOR : JUSB0010276C. Comptabilité. Régie. POUR ATTRIBUTION Mesdames et Messieurs les Premiers présidents et. Ce bulletin publie les avenants, accords et annexes résultant de la négociation entre syndicats de salariés et d'employeurs. Jusqu'au n° 10 de 2010, il reprend également les arrêtés d'extension publiés au Journal officiel.. Le Bulletin officiel conventions collectives est édité sous la responsabilité conjointe du ministère chargé du travail et du ministère chargé de l. BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE n La circulaire générale d' application de la loi du 4 janvier 1993 rappelle que l' article 803 du code de procédure pénale a été créé aux fins : de poser le principe que nul ne peut être soumis au port des menottes ou entraves ; et d' autoriser trois exceptions alternatives : - la personne escortée présente un danger pour autrui. Bulletin officiel du Ministère de l'éducation nationale. N° 15 (1993, 6 mai)-N° 32 (1993, 30 septembre)., Musée National de l'Éducation. Les collections du Musée national de l'Éducatio

Publication : Bulletin 1993 IV N° 327 p. 235 Titrages et résumés 1° VENTE - Résolution - Effets - Crédit-bail portant sur le bien vendu - Résiliatio Sont publiés au Bulletin officiel les arrêtés, avis, décisions, circulaires du ministère chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et des établissements nationaux, non publiés au Journal officiel.. De périodicité mensuelle, le Bulletin officiel est réalisé en partenariat avec la Direction de l'information légale et administrative () Affiner la recherche La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d'un critère. Un lien d'accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres. S'abonner au JO en ligne S'abonner au journal officiel en ligne (format.

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux. Retour au Bulletin officiel n° 10 du 8 mars 2012 . Partager Partager. Enseignements primaire et secondaire. CENT TRENTE-SIXIEME ANNEE — N O 7.060 - Le numéro 7,30 F VENDREDI 15 JA 4-• 1993 JOURNAL DE MONk )-4 Bulletin Officiel de la Principauté JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI DIRECTION - RÉDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D'ETAT - Place de la Visitation - B.P. 622 - MC 98015 MONACO CEDE E-Bulletin Officiel. Le dernier bulletin officiel Bulletins officiels pour 2020 Bulletins officiels 1912-2019 Abonnement au bulletin officiel Documenthèque: Codes et textes de lois Conventions et accords internationaux Circulaires Publications de la documentation juridique marocaine.

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Bulletin Officiel de l'Education Nationale Articles publiés dans cette rubrique. lundi 5 mars 2018 par Jerome Darcy Programme d'enseignement d'expression et connaissance du monde (français et histoire-géographie) pour les classes préparatoires au brevet professionnel En lien, ci-dessous, les programmes d'ECM ainsi que les modalités d'évaluation. Lire la suite de l'article. 25 août 1993 (Bulletin officiel n° 93-37, texte n° 1820, pages 36-37) ; 6 juin 1994 (Bulletin officiel n° 94-33, texte n° 1627, page 53). I. - Création. 89 Groupement de coopération sanitaire (GCS) à gestion privée. Textes de référence : article L. 713-11-1 du code de la santé publique (ordonnance n° 96-346 du 24 avril 1996, art. 39-II). Commentaires : Un groupement de. BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES Edition Chronologique n°14 du 9 avril 2010 PARTIE PERMANENTE Administration Centrale Texte n°1 ARRÊTÉ fixant, pour l'armée de terre, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations menées en Yougoslavie, pays et eaux avoisinants, au sein. Bulletin officiel du Ministère de l'éducation nationale. N° 15 (1993, 6 mai)-N° 32 (1993, 30 septembre)., Musée National de l'Éducation. Collections of the National Museum of Educatio (Bulletin officiel no 1993-18 bis) (Etendue par arrêté du 3 mars 1994, Journal officieldu 12 mars 1994) Journal officieldu 28 octobre 2006 Arrêté du 17 octobre 2006 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallur- giques de l'Yonne (no 1732) NOR : SOCT0612115A Le ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, Vu.

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE Circulaire du 15 mars 2017 relative à la mise en œuvre de la justice restaurative applicable immédiatement suite aux articles 10-1, 10-2 et 707 du code de procédure pénale, issus des articles 18 et 24 de la loi n° 2014-896 du 15 août 2014 NOR : JUST1708302C Le garde des sceaux, ministre de la justice, à Pour attribution Mesdames et. BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS DIRECTION GÉNÉRALE DES IMPÔTS 3 E-2-07 N° 127 du 5 DÉCEMBRE 2007 OBLIGATIONS DES REDEVABLES OBLIGATIONS ET FORMALITÉS PARTICULIÈRES MESURES PROPRES A CERTAINES ENTREPRISES. ETABLISSEMENTS DE SPECTACLES COMPORTANT UN PRIX D'ENTRÉE BILLETS D'ENTRÉE (CGI, article 290 quater ; Annexe IV au CGI, articles 50 sexies B à 50 sexies I ; LPF, article L. 26) NOR. Le bulletin officiel des douanes (BOD) est une publication de la direction générale des douanes et droits indirects destinée à éclairer les usagers, professionnels ou particuliers, sur de multiples sujets concernant leurs relations avec la douane (organisation, dédouanement, fiscalité,).Un bulletin officiel des douanes contient une décision administrative (DA) qui explicite un.

Avant 2016, le Journal officiel (JO) est disponible sur format papier. Depuis 2016, le JO existe uniquement sous format électronique authentifié Dahir portant loi n° 1-93-205 du 22 rebia I 1414 (10 septembre 1993); Bulletin Officiel n° 4220 du 27 rebia I 1414 (15 septembre 1993), p. 475. -3- DAAHIRR OPPORRTTAANNTT 7LLOOII UNN°° 11--744--333388 DDU 2244 JOOUUMMA ADDA 1IIII U11339944 1((155 JJUIILLLLEETT 1997744)) FIXANNTT NLL''OORRGGAAN IISSAATTIIOONN JJUUDDIICCIIAAIRREE DUU YRROOYAAUUMMEE11.. LOUANGE A DIEU SEUL ! (Grand Sceau de. Journal officiel de Madagascar et dépendances Madagascar. Auteur du texte.

Bulletin Officiel (Édition des conventions internationales) Le dernier bulletin officiel Bulletins officiels pour 2018-2020 Documenthèque: Codes et textes de lois Conventions et accords internationaux Circulaires Publications de la documentation juridique marocaine. Textes officiels (1945-1998) Pages : 33-34 ; Citation : Ministère de l'Éducation nationale (1993). Arrêté du 15 septembre 1993. Bulletin officiel de l'Éducation nationale n° spécial 4, 09 septembre (pp. 33-34). Droits d'accès : publi bulletin officiel des impÔts n° 33 du 20 mars 2012 direction gÉnÉrale des finances publiques 5 i-3-12 instruction du 8 mars 2012 plan d'epargne en actions (pea). conditions de fonctionnement du plan. consequences du transfert hors de france du domicile fiscal du titulaire du plan. consequences de l'arret du conseil d'etat du 2 juin 2006 (n° 275416, 3ème et 8ème sous-sections.

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Textes officiels (1945-1998) Pages : 3630-3631 ; Citation : Ministère de l'Éducation nationale (1993). Arrêté du 03 novembre 1993. Bulletin officiel de l'Éducation nationale des lois et règlements n° 39 du 18 novembre 1993, 3630-3631. Droits d'accès : publi BULLETIN OFFICIEL CONVENTIONS COLLECTIVES FASCICULE N° 2014/44 DU 22 NOVEMBRE 2014 Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social. 1 Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt..... (*) (*) Aucun texte du ministère de l'agriculture dans le BO no 44. Pages. MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI, DE LA FORMATION.

Concernant la viabilité, la circulaire n° 50 du 22 juillet 1993 relative à la déclaration des nouveau-nés décédés à l'état civil a précisé cette notion afin, d'une part, d'éviter la déclaration de foetus de terme très bas qui auraient pu présenter quelques signes de vie et, d'autre part, d'obtenir des données cohérentes pour l'analyse épidémiologique de la mortalité néon Bulletin Officiel n° 4210 du 7/7/1993 (pages 326 à 328) Loi 61-1 MODIFIANT LA LOI 31-86 instituant l'EACCE Bulletin Officiel n° 6178 du 15/08/2013 (pages 2234 à 2236) Règlement intérieur du comité de coordination des exportations d'agrumes. Agriculture biologique. Loi 62-12 relative à la production biologique des produits agricoles Bulletin Officiel n° 6128 du 21/2/2013 (pages. BULLETIN OFFICIEL CONVENTIONS COLLECTIVES. BULLETIN OFFICIEL CONVENTIONS COLLECTIVES FASCICULE N° 2012/19 DU 2 JUIN 2012 Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.... 1 Ministère de l'agriculture et de l'agroalimentaire..... (*) (*) Aucun texte du ministère de l'agriculture dans le BO n° 19. Pages. MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L'EMPLO

Circulaire DH/8D n° 193 du 8 juillet 1987 relative à l'application du décret n° 87-482 du 1er juillet 1987 relatif aux congés bonifiés des fonctionnaires hospitaliers en service sur le territoire métropolitain de la France et dont le lieu de résidence habituelle se trouve dans un département d'outre-mer (Bulletin officiel du ministère des affaires sociales et de l'emploi n° 87/39) Titre(s) : Bulletin officiel [Texte imprimé] / Ministère de la culture et de la francophonie. Numérotation : N ° 76 (1993, juil.)-n ° 87 (1995, mai) Publication : Paris : Ministère de la culture et de la francophonie, 1993-1995. Description matérielle : 30 cm. Titre(s) en liaison : - Suite de : Bulletin officiel - Ministère de l'éducation nationale et de la culture. = ISSN 1295-8646. Bulletin des Arrêts Chambres civiles N°10 décembre 2008 (pdf - 3.6 Mo ) Table annuelle 2008 (pdf - 1.8 Mo ) Partager cette page. Bulletin d'information de la Cour de cassation ; Bulletin des arrêts des chambres civiles ; Bulletin des arrêts de la chambre criminelle ; Lettre de la chambre sociale ; Memento du contrôle de conventionalité au regard de la Convention de sauvegarde des.

(Texte non paru au Journal officiel) Date d'application : immédiate. Références : Article 6 de l'ordonnance n° 96-345 du 24 avril 1996 relative à la maîtrise médicalisée des dépenses de soins (art. L. 162-31-1 du code de la sécurité sociale) ; Article 29 de l'ordonnance n° 96-346 du 24 avril 1996 portant réforme de l'hospitalisation publique et privée (art. L. 712-3-2 du code de. BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE n° 95 (1er juillet - 30 septembre 2004) 3 Circulaires de la direction des affaires criminelles et des grâces Signalisation des circulaires du 1er juillet au 30 septembre 2004. Présentation des dispositions relatives à la criminalité organisée de la loi n° 203-2004 du 9 mars 2004 portant adaptation de la justice aux évolutions de la. BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE Il actualise le décret n° 93-1425 du 31 décembre 1993 relatif à l'aide juridictionnelle en Nouvelle-Calédonie et dans les îles de Wallis et Futuna ainsi que le tableau annexé à l'article 90 du décret n° 91-1266 du 19 décembr -Bulletin officiel de la concurrence et de la répression des fraudes (1990-2005). 4. Le centre documentaire du contrôle ne peut, sauf instructions particulières, ni communiquer ni prêter des textes d'un niveau de classification supérieur à « diffusion restreinte ». 5. Le personnel du centre documentaire est habilité à vérifier l'appartenance des demandeurs d'information à un servi Instruction du 12 juillet 1993. Règles générales applicables en matère d'allocation chômage Références: Article L. 351- 12 du code du travail Convention du 1er janvier 1993 (JO du 5 janvier 1993) Décret n° 93- 634 du 27 mars 1993. Application: 1er avril 1993 . RH 21: Circulaire du 26 mars 1993

Bulletin Officiel de l - Educatio

Extrait de la circulaire du 2 janvier 1993 relative aux règles d'élaboration, de signature et de publication des textes au Journal officiel incombant au Premier ministre - BO n° 3-1993 / p. 27 . Bulletin officiel du CNRS . Décision n o 000377DCAJ du 5 juin 2000 fixant la composition du comité de rédaction du Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique - BO n° 7. Textes officiels (1945-1998) Pages : 3280-3291 ; Citation : Forestier C. (1993). Arrêté du 20 septembre 1993. Bulletin officiel de l'Éducation nationale n° 35, 10 octobre (pp. 3280-3291). Droits d'accès : publi Bulletin officiel: Date de création : 1991: Fin de publication : 1993: Numéros : N° 29 (1991, août) - n° 13 (1993, mai) Note : Les fascicules spéciaux, numérotés en bis, sont conservés avec le périodique sous la même cote, Per. [8° Jo. 8723, tout en étant parallèllement traités à leur titre propre en monographie comme numéro spécial, jusqu'en 1992. A partir de 1993, ils. BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DU TRAVAIL BO Travail n° 2020/4 du 7 avril 2020, p. 4 Article 2 Le ministre de l'économie et des finances et la ministre du travail sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel du ministère du travail. Fait le 15 mars 202

Considérant qu'il résulte des dispositions des décrets susvisés du 8 avril 1993 qu'à la date de l'arrêté attaqué la formation professionnelle figurait au nombre des attributions exercées par le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; que par suite le ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville n'était pas compétent pour BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE n° 85 (1er janvier - 31 mars 2002) 4 Circulaires de la direction de l'administration pénitentiaire Signalisation des circulaires du 1er janvier au 31 mars 2002. Arrêté de nomination de Mlle Patricia Chauvire en qualité de directeur-élève des services pénitentiaires. 12-03-2001 NOR : JUSE0240011A - 12 mars 2001 - La garde des sceaux. Bulletin Officiel Semaine de la presse et des médias. La 23ème Semaine de la presse et des médias dans l'école se déroulera du lundi 19 au samedi 24 mars 2012 en France métropolitaine. Dans les collectivités d'outre-mer, les dates et les modalités de cette manifestation sont arrêtées par chaque recteur ou vice-recteur. La Semaine de la presse et des médias dans l'école a pour but. BULLETIN MUNICIPAL 1993 . Vous trouverez dans ce bulletin municipal de 1993 toutes les informations concernant la commune de Champagné-Saint-Hilaire et en particulier des documents sur : Mieux fleurir notre commune; La réfection de la pelouse du terrain de football; La remise en état du court de tennis; Inauguration de la salle des fête 2. La présente instruction sera publiée au Bulletin officiel des armées. Pour le ministre de la défense et par délégation : Le commissaire général hors classe, directeur central du service du commissariat des armées, Jean-Marc COFFIN

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE Circulaire du 31 octobre 2017 sur le décret n°2017-713 du 2 mai 2017 relatif à la déclaration d'intérêts des magistrats de l'ordre judiciaire NOR : JUSB1731434C La garde des sceaux, ministre de la justice, à Pour attribution Monsieur le premier président de la Cour de cassation, Monsieur le procureur général près ladite cour. BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DU TRAVAIL BO Travail n° 2020/4 bis du 30 avril 2020, p. 2 Mots-clés: équipements de protection individuelle - dispositifs médicaux - masques - lunettes - visières - conformité - mise à disposition sur le marché. Mention Outre-mer: le texte s'applique en l'état dans ces territoires, et ne contient pas de disposition BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 38 du 14 septembre 2017 PARTIE PERMANENTE Armée de l'air Texte 10 INSTRUCTION N° 1010/ARM/EMAA/MGAA fixant l'organisation du 25e régiment du génie de l'air. Du 4 août 2017. ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR : major général de l'armée de l'air. INSTRUCTION N° 1010/ARM/EMAA/MGAA fixant l'organisation du 25e régiment du. BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS N° 25 DU 2 MARS 2012 DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES 14 A-2-12 INSTRUCTION DU 21 FEVRIER 2012 LISTE DES CONVENTIONS FISCALES CONCLUES PAR LA FRANCE AU 1ER JANVIER 2012 NOR : ECE L 12 40002 J Bureau E 1 La liste des conventions fiscales conclues par la France au 1er janvier 2012 figure en annexe. Annoter : DB 5 B 721 4 H 1421 7 R 23 Christian COMOLET. Les Cahiers naturalistes : bulletin officiel de la Société littéraire des amis d'Emile Zola -- 1993 -- periodique

Bulletin Officiel de l

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L'INTéRIEUR AOûT 2008. - INTéRIEUR 2008/8 - CHR - Page 2 Sommaire chronologique Textes Circulaire du 7 août 2008 relative au renouvellement des représentants des communes et des départements au sein des conseils d'orientation placés auprès des délégués interdépartementau bulletin officiel des impÔts n° 91 du 27 octobre 2009 direction gÉnÉrale des finances publiques 5 b-27-09 instruction du 16 octobre 2009 reforme du regime de deduction des charges de grosses reparations supportees par les nus-proprietaires d'immeubles reÇus par succession ou donation. article 85 de la loi de finances rectificative pour 2008 (n° 2008-1443 du 30 decembre 2008) (c.g.i., art. Textes officiels (1945-1998) Pages : 3300 ; Citation : Forestier C. (1993). Arrêté du 27 septembre 1993. Bulletin officiel de l'Éducation nationale n° 35, 10 octobre (pp. 3300). Droits d'accès : publi La présente instruction sera publiée au Bulletin officiel des armées. Pour le ministre de la défense et par délégation : L'ingénieur général hors classe, directeur central du service d'infrastructure de la défense, René STEPHAN Accueil > Le Bulletin officiel > Bulletin officiel > 2011 > spécial n°7 du 6 octobre 2011 Bulletin officiel spécial n°7 du 6 octobre 2011 Épreuves du baccalauréat technologique : modification NOR : MENE1120639A arrêté du 22-7-2011 - J.O. du 25-8-2011 MEN - DGESCO A2-1 Vu code de l'éducation, notamment articles D. 336-1 à D. 336-22 ; arrêté du 15-9-1993 modifié ; arrêté du 17-3.

Bulletin officiel: Date de création : 1993: Fin de publication : 1995: Périodicité : Trimest: Numéros : 1993, 1er trimest - 1995, 1er trimest: Lieu de publication : Paris (France) ISSN : 1248-900X: Autres formes du titre : Bulletin officiel Bull. off. - Minist. intér. aménage. territ. Auteurs liés à ce périodique (1 ressources dans data.bnf.fr) Auteur du texte (1) France. Ministère. BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES Edition Chronologique PARTIE PERMANENTE Administration Centrale CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE FP/4 N° 1864 et N° B/2/B/95/229relative au congé de maternité ou d'adoption et aux autorisations d'absence liées à la naissance pour les fonctionnaires et agents de l'État. Du 9 août 1995. DIRECTION DE LA FONCTION MILITAIRE ET DU PERSONNEL CIVIL : sous-direction. 2. La présente circulaire sera publiée au Bulletin officiel des armées. Pour le ministre de la défense et par délégation : Le commissaire général hors classe, directeur central du service du commissariat des armées, Jean-Marc COFFIN Les décrets n°93-439 et n°93-440 du 24 mars 1993 ont institué un régime indemnitaire en faveur des personnels de gestion et de direction participant aux activités de formation continue des adultes dans le cadre des GRETA et des GIP. Le montant maximum des indemnités perçues par chaque bénéficiaire, indexé sur la valeur du point, est porté à 11 608,48 €. Bulletin officiel n° 42. Accueil > Le Bulletin officiel > Bulletin officiel > 2011 > spécial n°7 du 6 octobre 2011 Bulletin officiel spécial n°7 du 6 octobre 2011 Épreuves du baccalauréat technologique: modification NOR : MENE1120639A arrêté du 22-7-2011 - J.O. du 25-8-2011 MEN - DGESCO A2-1 Vu code de l'éducation, notamment articles D. 336-1 à D. 336-22 ; arrêté du 15-9-1993 modifié ; arrêté du 17-3.

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale Ministère

Le BO : bulletin officiel de l'éducation nationale: Date de création : 1994: Fin de publication : 2008: Numéros : N° 5 (1994, 3 févr.) - n° 31 (2008, 31 juil.) Tirage : Paraît uniquement en ligne à partir du n° 32 (2008, 28 août) Lieu de publication : Paris (France) ISSN : 1254-7131: Autres formes du titre : BO, Bull. off. éduc. natl. Le BO: Périodiques en relation (3 ressources. Elle est publiée au Bulletin officiel des armées. Pour le ministre de la défense et par délégation : Le vice-amiral d'escadre, directeur du personnel militaire de la marine, Christophe PRAZUCK. (A) n.i. BO ; JO du 15 septembre 1964, p. 8361. (B) n.i. BO ; JO n° 291 du 16 décembre 2000, p. 20032

Esther Waeber-Kalbermatten - vs

Bulletin officiel du ministère de la justic

BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique PARTIE PERMANENTE Administration Centrale GUIDE-BARÈME DES INVALIDITÉS applicable au titre du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre ( Partie I) BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES Edition Chronologique PARTIE PERMANENTE Armée de l'air INSTRUCTION N° 940/DEF/DCMAA/ED/R relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement du service des marchés centralisés du service du matériel de l'armée de l'air. Du 17 mai 1999. DIRECTION CENTRALE DU MATÉRIEL DE L'ARMÉE DE L'AIR : sous-direction des études et des développements. Les décrets n° 93-439 et 93-440 du 24 mars 1993 ont institué un régime indemnitaire en faveur des personnels de gestion et de direction participant aux activités de formation continue des adultes dans le cadre des GRETA et des GIP. Le montant maximum des indemnités perçues par chaque bénéficiaire, indexé sur la valeur du point, est porté à 11 666,51 euros. Bulletin officiel n° 31.

Arrêté du 5 janvier 1993 fixant la liste des substances

Documentation doctrinale. Vous y trouverez toute la documentation officielle actuelle (bulletin officiel des Finances publiques). Accès au bulletin officiel des Finances publiques - Impôts (BOFiP-Impôts) Accès à la documentation fiscale antérieure au 12/09/12 (BOFiP-Impôts-Archives); Accès au bulletin officiel des Finances publiques - Gestion Comptable Publique (BOFiP-GCP BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES 14 A-1-09 N° 26 DU 11 MARS 2009 LISTE DES CONVENTIONS FISCALES CONCLUES PAR LA FRANCE EN VIGUEUR AU 1ER JANVIER 2009 NOR : ECE L 0940001J Bureau E 1 La présente note comporte la liste des conventions fiscales conclues par la France en vigueur au 1er janvier 2009. Annoter : DB 5 B 721 4 H 1421 7 R 23 y. 14 A-1-09 11. Bulletin officiel n° 31 du 2 septembre 2010 . Sommaire . Organisation générale . Attributions de fonctions. Administration centrale du MEN et du MESR . arrêté du 24-8-2010 (NOR : MENA1000805A) Traitements et indemnités, avantages sociaux . Indemnités. Taux des indemnités indexées . note de service n° 2010-119 du 26-7-2010 (NOR : MENF1000738N) Rémunération. Taux de rémunération.

Dalida site Officiel - 2008 - 2012OHADA : arbitrage et médiation

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE Arrêté du 10 mai 2013 portant cessation de fonctions et nomination (régisseuse intérimaire de recettes et d'avances au centre pénitentiaire d'Alençon-Condé-sur-Sarthe) NOR : JUSK1311892A La garde des sceaux, ministre de la justice, Vu le décret n° 92-681 du 20 juillet 1992 modifié relatif aux régies de recettes et aux régies d'avances. Bulletin officiel des armées (périodique) Origine : RAMEAU: Autres formes du thème : BOA Bulletin officiel de l'air Bulletin officiel de la marine nationale Bulletin officiel du ministère de la guerre France. Ministère de la défense: Documents sur ce thème (35 ressources dans data.bnf.fr) Livres (35) Répertoire méthodique à l'usage des unités et services (1997) Répertoire. Journal officiel de la République française. Lois et décrets; Toggle navigation. Presse et revues; Journal officiel de la République française. Lois et décrets.

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